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alimentationclimatique - Échange de questions et conseils pratiques liés à la formation sur une alimentation à faible impact climatique et aux saisons

alimentationclimatique AT framalistes.org

Subject: Échange de questions et conseils pratiques liés à la formation sur une alimentation à faible impact climatique et aux saisons

Charte de fonctionnement de la liste de discussion

Cette charte a pour objet de préciser à chaque utilisateur (1) les objectifs de la liste de discussion alimentationclimatique AT framalistes.org, (2) ses modalités de fonctionnement, et (3) ses procédures d’utilisation.

1. Objectifs de la liste

La liste est destinée aux personnes à inscrites à la formation en ligne « Alimentation à faible impact climatique » hébergée sur la plateforme de formation à distance OpenLearn Create de la Open University (Royaume-Uni). L’abonné(e)-type est une personne de plus de 16 ans qui cherche à diminuer l’impact climatique de son alimentation, qui maîtrise le français, et qui réside en Europe.

La liste permet :

Elle ne permet pas :

Le respect des conditions d’utilisation de la liste permet à la discussion et à la communication entre chacun(e) de ses membres de se dérouler dans des conditions optimales d’efficacité et de respect du temps et de l’intégrité de chacun(e).

2. Modalités de fonctionnement

2.1. Identification et nature de la liste

La liste est hébergée par la société OVH Cloud à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

La liste est une liste privée. Les messages ne sont consultables en ligne qu'aux seuls abonné(e)s. Cette liste est modérée a priori par ses gestionnaires.

2.2. Inscription, et données personnelles

L’inscription est réservée aux participant(e)s à la formation Alimentation à faible impact climatique.

Les informations recueillies lors de l’inscription sur la liste de discussion sont enregistrées dans un fichier informatisé par ['auteure de la formation, C.Huyard alimentationclimatique-request (arobase) framalistes.org, pour assurer le fonctionnement de la liste. La base légale du traitement est le consentement des abonné(e)s.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : abonné(e)s de la liste de diffusion.

Conformément à la législation les gestionnaires de la liste s'engagent à ne pas communiquer les données qui y figurent (identité, adresse électronique) à des tiers, sauf réquisition légale.

L'inscription génère un fichier électronique des abonné(e)s chez l'hébergeur de la liste (OVH Cloud, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France).

Les données sont conservées par défaut pendant 2 ans.

Toute personne abonnée à la liste peut accéder aux données la concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer son droit à la limitation du traitement de de ses données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter la personne responsable du traitement : [adresse électronique, postale, coordonnées téléphoniques, etc.] 

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

2.3. Conditions d'utilisation de la liste

Le contenu des messages adressés à la liste engage la responsabilité de leur seul(e) auteur(e).

Les conditions d’utilisation de la liste répondent aux exigences du droit, et aux règles définies par les modérateurs qui en assument l'animation et l'exploitation de manière souveraine.

En étant inscrit(e) sur la liste de discussion alimentationclimatique AT framalistes.org, chaque abonné(e) de la liste accepte, de fait, de se conformer à la législation française relative à la protection de la propriété intellectuelle et des droits de la personne, à la protection de la vie privée et au respect de la dignité humaine ; et à traiter les autres abonné(e)s avec respect et amabilité.

De plus, tout(e) abonné(e) accepte la présente charte ainsi que la modération et l'éventuelle censure de ses messages par les modérateurs. Si ces conditions ne lui conviennent pas, l'intéressé(e) reste libre de demander sa désinscription à tout instant, en envoyant à l'adresse sympa (arobase) framalistes.org un message ayant pour titre "unsubscribe alimentationclimatique" et un corps de message vide.

2.4. Modération

La liste est modérée. Les modérateurs valident les messages et veillent à leur bonne conformité aux objectifs de la liste, ainsi qu'au respect de la réglementation en vigueur (respect des personnes, propriété intellectuelle, etc.).

Tout comportement contrevenant aux dispositions de la présente charte est susceptible d'entraîner la radiation immédiate de l'abonné(e) concerné(e). La radiation est prononcée par les modérateurs qui en informent l'abonné(e).

Les messages ne respectant pas les conditions d'utilisation de la liste sont rejetés ; l'appréciation est du ressort des modérateurs qui n'ont pas à se justifier auprès de l'abonné(e). Un(e) abonné(e) qui conteste le rejet de son message peut contacter les modérateurs pour faire part de son opinion.

Les modérateurs ont la possibilité de supprimer après coup un message ne respectant pas les dispositions prévues (droit d'auteur, mise en cause, etc.) et qui auraient échappé en première intention à la modération. Si vous pensez qu'un tel message mérite examen, merci de le signaler aux modérateurs.

3. Procédure d’utilisation de la liste

3.1. Inscription

L’inscription est assurée avec un décalage éventuel de quelques jours, pour les nouveaux utilisateurs qui en ont fait la demande.

3.2. Annulation d’inscription

Le système de gestion de liste permet de gérer sa désinscription individuellement, en envoyant à l'adresse sympa (arobase) framalistes.org un message ayant pour titre "unsubscribe alimentationclimatique" et un corps de message vide.

3.3. Contenu des messages adressés à la liste

Les modalités de fonctionnement précédemment décrites doivent être connues de chaque abonné(e).

Les consignes suivantes sont à respecter :

Les modérateurs se réservent le droit de bloquer les messages ne correspondant pas aux objectifs ou règles de fonctionnement de la liste.

3.4. Contact

Pour tout problème concernant la liste, écrire au gestionnaire de la liste alimentationclimatique-request (arobase) framalistes.org.


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Unsubscribe https://framalistes.org/sympa/sigrequest/alimentationclimatique

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